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Chaque prod (instrumental) du catalogue Studhom est vendue sous licence non-exclusive : vous obtenez le droit d'utiliser la prod pour créer votre titre, mais la prod reste la propriété de Studhom et peut être vendue à d'autres artistes, sans limite de nombre. C'est ce qui rend ces licences accessibles. Quatre paliers existent ; ils se distinguent par les fichiers livrés et par l'étendue des droits d'usage qui vous sont accordés.
| MP3« Je pose ce soir » | WAV« Qualité studio » | Stems« Je mixe à ma sauce » | Pistes (Illimitée)« Contrôle total » | |
|---|---|---|---|---|
| Fichiers livrés | MP3 320 kbps | WAV + MP3 | Stems (groupes) + WAV + MP3 | Toutes les pistes séparées + WAV + MP3 |
| Écoutes en streaming (cumulées) | 50 000 | 150 000 | 1 000 000 | Illimité |
| Téléchargements / ventes payantes | 2 000 | 5 000 | 20 000 | Illimité |
| Clips vidéo monétisés | 1 | 2 | Illimité | Illimité |
| Diffusion radio / podcast | Non | 2 stations | Illimité | Illimité |
| Représentations en concert | À but non lucratif | Payantes incluses | Illimité | Illimité |
| Nombre de titres (œuvres) réalisables | 1 | 1 | 1 | 1 |
| Crédit obligatoire | Oui | Oui | Oui | Oui |
| Exclusivité | Non | Non | Non | Non |
Chaque licence couvre l'utilisation de la prod dans un (1) seul titre. Pour utiliser la même prod dans un autre titre, une nouvelle licence est nécessaire. Les plafonds s'apprécient en cumul, sur toute la durée d'exploitation du titre.
Sous réserve du paiement intégral du prix et du respect des présentes conditions, Studhom vous concède un droit d'utilisation non-exclusif, mondial, personnel et non transférable de la prod, vous permettant :
Les fichiers vous sont livrés sans tag vocal. L'extrait audio taggé écoutable sur la fiche produit ne constitue pas une licence et ne peut être exploité.
Studhom (ou le beatmaker dont Studhom administre les droits) conserve l'entière propriété de la prod, c'est-à-dire de la composition de l'instrumental et de son enregistrement (master). Studhom intervient en qualité de producteur de l'enregistrement de l'instrumental. Vous n'acquérez aucun droit de propriété sur la prod : vous obtenez un droit d'usage non-exclusif vous permettant d'incorporer l'instrumental dans un titre nouveau interprété par vous.
La licence étant non-exclusive, Studhom demeure libre de vendre, licencier et exploiter la même prod auprès d'autres artistes, en nombre illimité, y compris après votre achat. Vous reconnaissez et acceptez que d'autres titres puissent exister sur la même prod.
L'instrumental est une œuvre musicale dont le compositeur est le beatmaker. Lorsque vous ajoutez votre interprétation, votre topline et vos paroles, vous créez un titre qui est une œuvre de collaboration : la musique provient pour partie de l'instrumental (compositeur : le beatmaker) et pour partie de votre topline (vous) ; les paroles sont les vôtres.
Studhom ne revendique aucune part sur vos paroles, votre topline et votre interprétation. En revanche, parce que l'instrumental ne vous appartient pas et reste l'œuvre du compositeur :
En complément du prix d'achat de la licence, et au titre de l'incorporation de l'enregistrement de l'instrumental (dont Studhom est producteur) dans le master de votre titre, vous versez à Studhom une redevance de 6 % (six pour cent) des recettes brutes que vous encaissez au titre de l'exploitation commerciale du master de votre titre (streaming, téléchargements, ventes physiques, synchronisations).
Quel que soit le palier, vous devez créditer Studhom sur toutes les exploitations de votre titre, dans le titre du morceau et/ou dans ses métadonnées et descriptions, sous la forme :
Sont strictement interdits, sauf accord écrit préalable de Studhom :
Lorsque l'exploitation de votre titre atteint un plafond de votre palier, vous devez acquérir une licence de palier supérieur ou une licence sur-mesure pour poursuivre l'exploitation. À défaut, la licence est résiliée de plein droit et l'usage de la prod doit cesser. La licence « Pistes (Illimitée) » ne comporte aucun plafond d'usage tout en restant non-exclusive.
La licence est consentie pour une durée illimitée, sous réserve du respect des plafonds et conditions du palier acheté.
Studhom se réserve le droit de retirer une prod de la vente à tout moment, et/ou d'en céder l'exclusivité à un tiers. Dans ce cas, les licences non-exclusives déjà délivrées restent valables : vous conservez les droits acquis pour le titre déjà réalisé, dans les limites de votre palier.
Studhom garantit détenir les droits nécessaires pour concéder les présentes licences et que les prods proposées sont des créations originales, exemptes de samples non autorisés. Votre responsabilité reste pleine et entière sur le contenu (paroles, interprétation) que vous ajoutez et sur le respect des présentes conditions.
Constitue un manquement grave entraînant la résiliation de plein droit de la licence et l'obligation de cesser toute exploitation et de retirer le titre des plateformes :
Toute utilisation de l'instrumental sans licence valable, ou au-delà du périmètre concédé, constitue en outre une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et L.335-3 du Code de la propriété intellectuelle, engageant votre responsabilité civile et pénale.
Clause pénale. En cas de manquement visé ci-dessus, vous serez redevable, à titre d'indemnité forfaitaire et sans préjudice de la régularisation SACEM et du paiement de la redevance due, d'une somme égale au plus élevé des deux montants suivants : (i) 5 000 € (cinq mille euros), ou (ii) l'intégralité des recettes brutes perçues au titre de l'exploitation réalisée en violation des présentes. Le tout sans préjudice de tous dommages-intérêts complémentaires et des poursuites en contrefaçon.
Les prods créées sur commande (offre « sur-mesure ») font l'objet de conditions spécifiques précisées au moment de la commande. Sauf mention contraire, elles demeurent régies par les présentes, complétées par les conditions particulières de la prestation sur-mesure.
Les présentes licences sont régies par le droit français. Tout litige relève, à défaut d'accord amiable, des tribunaux compétents de Paris. Elles forment un tout indissociable avec les Conditions générales de vente du store.
Version 2 — 24 juin 2026. Pour toute question relative aux licences : info@studhom.com.